Confidentialité

Responsable du traitement

Le responsable du traitement est [nom ou dénomination sociale et adresse de l’exploitant à compléter], joignable à tramevif-5@polsia.app.

Données traitées

À ce stade, le site ne comporte ni formulaire de commande, ni création de compte, ni paiement en ligne, ni inscription à une lettre d’information. Si vous nous écrivez, nous recevons les informations contenues dans votre message et l’adresse e-mail utilisée pour vous répondre.

Lorsqu’une commande sera ouverte, les données strictement nécessaires à son traitement (identité, coordonnées, adresse de livraison, référence et statut de commande) et à la gestion des demandes après-vente pourront être traitées. Les données complètes de carte bancaire seront traitées par le prestataire de paiement choisi et ne seront pas enregistrées par Tramevif, sous réserve de confirmation de l’intégration retenue.

Finalités et bases légales

• Répondre à un message : mesures précontractuelles ou intérêt légitime à traiter les demandes reçues.
• Exécuter une commande et gérer le service après-vente : exécution du contrat.
• Respecter les obligations de facturation et de comptabilité : obligation légale.
• Prévenir la fraude ou défendre les droits du vendeur : intérêt légitime, dans les limites prévues par la loi.

Les éventuelles finalités publicitaires ou statistiques nécessitant un consentement ne seront activées qu’après information et recueil du consentement requis.

Destinataires, prestataires et transferts

Les données ne seront accessibles qu’aux personnes autorisées et aux prestataires nécessaires au fonctionnement du site, au paiement, à l’expédition et au support. Leur identité, leur rôle, leur localisation et les éventuels transferts hors de l’Espace économique européen devront être documentés avant l’ouverture des ventes. La solution de paiement et le fournisseur logistique ne sont pas encore confirmés.

Durées de conservation

Les durées applicables aux messages reçus, commandes, factures et journaux techniques doivent être précisées par l’exploitant en fonction des obligations légales et de ses besoins réels avant l’ouverture de la boutique.

Vos droits

Dans les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification ou leur effacement, la limitation du traitement, vous opposer à certains traitements et demander la portabilité des données concernées. Pour exercer vos droits, écrivez à tramevif-5@polsia.app. Une réclamation peut également être adressée à la CNIL.

Cookies et traceurs

La vitrine ne comporte pas de traceur publicitaire. Selon les paramètres de déploiement, un beacon de fréquentation fourni par la plateforme peut toutefois être activé : il conserve un identifiant aléatoire dans le stockage local du navigateur et transmet cet identifiant ainsi que l’identifiant de l’application au service de la plateforme lors d’une visite. L’exploitant doit confirmer si cette fonction est active, documenter son destinataire et sa durée de conservation, et déterminer les obligations d’information et de consentement applicables avant l’ouverture.

Si d’autres traceurs non essentiels sont ajoutés, leur finalité et leur durée seront expliquées et le consentement recueilli avant leur dépôt lorsque la loi l’exige. Les paramètres strictement nécessaires au fonctionnement technique ne sont pas utilisés à des fins publicitaires.